Conseil communautaire du 5 mai 2026

Délibérations et annexes

 

DE_2026_064 – Approbation du règlement interieur du conseil communautaire visée

DE_2026_064 -Annexe 1 – Approbation du règlement interieur du conseil communautaire visée

 

DE_2026_065 – Détermination du nombre des commissions thématiques et fixation des règles de leur composition visée

DE_2026_066 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission actions de développement économique visée

DE_2026_067 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission petite enfance, enfance et jeunesse visée

DE_2026_068 – Élection des membres des commissions thématiques – Action sociale d interêt communautaire visée

DE_2026_069 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission promotion du tourisme visée

DE_2026_070 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission voirie et ouvrages d’art communautaire visée

DE_2026_071 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission aménagement de l’espace communautaire – Elaboration et suivi du PLUIH visée

DE_2026_072 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Environnement développement durable gestion des déchets et PCAET visée

DE_2026_073 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Construction gestion et entretien des bâtiments communautaires visée

DE_2026_074 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission scolaire ete périscolaire visée

DE_2026_075 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Politique du logement rénovation énergétique et énergies renouvelables visée

DE_2026_076 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Lutte contre érosion des sols et spanc visée

DE_2026_077 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Finances visée

DE_2026_078 – Election des membres de la commissions thématiques – membres gemapi

DE_2026_079 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Actions culturelles et sportives et communication visée

DE_2026_080 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission Numérique NTIC et Maison France Services visée

DE_2026_081 – Élection des membres des commissions thématiques – Commission cuisine centrale et projet alimentaire territorial visée

DE_2026_082 – Délégations de compétences du Conseil Communautaire au bureau communautaire et au Président visée

DE_2026_083 – Fixation des indemnités des élus visée

 

DE_2026_084 – annexe 1 Élection des membres de la commission d’appels d’offres visée

DE_2026_084 – Élection des membres de la commission d’appels d’offres visée

 

DE_2026_085 – Élection des membres de la commission de délégation de service public visée

DE_2026_086 – Commission des marchés fonctions, composition et élection visée

DE_2026_087 – Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées visée

DE_2026_088 – Composition du conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale visée

DE_2026_089 – Election des administrateurs élus du Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale visée

DE_2026_090 – Election des représentants de la communauté de communes au sein de l’ Office de tourisme Intercommunal Baie de Somme – Ponthieu-Marquenterre visée

DE_2026_091 – Election des représentants de la communauté de communes à la Maison d’accueil rural pour les personnes âgées Les tilleuls signée et visée

DE_2026_092 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat mixte des Hauts-Plateaux signée et visée

DE_2026_093 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat mixte Somme Numérique signée et visée

DE_2026_094 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat mixte AGEDI signée et visée

DE_2026_095 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat mixte AMEVA signée et visée

DE_2026_096 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Canche et Authie signée et visée

DE_2026_097 – Election des représentants de la communauté de communes au SAGE de l Authie signée et visée

DE_2026_098 – Election des représentants de la communauté de communes au SMAECA signée et visée

DE_2026_099 – Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Territoire d’Energie Somme signée et visée

DE_2026_100- Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard (SMBSGLP) signée et visée

DE_2026_101- Election des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Baie de Somme Trois Vallées signée et visée

DE_2026_102 – Election des représentants de la communauté de communes au Parc Naturel Marin « estuaires picards et de la mer d’opale » signée et visée

DE_2026_103 – Election des représentants de la communauté de communes au Pays d’Art et d’histoire signée et visée

DE_2026_104 – Election des représentants de la communauté de communes au centre National d’Action Sociale signée et visée

DE_2026_105 – Election des représentants de la communauté de communes à l’Association Mission Locale Picardie Maritime signée et visée

DE_2026_106 – Election des représentants de la communauté de communes au sein des CA des collèges d’Ailly le Haut Clocher, de Crécy en Ponthieu, de Nouvion et de Rue signée et visée

DE_2026_107 – Election des représentants de la communauté de communes au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de la Baie de Somme signée et visée

DE_2026_108 – Election des représentants de la communauté de communes au sein de l’Association ADUGA signée et visée

DE_2026_109 – Election des représentants de la communauté de communes au sein de la Société Flexi Energies signée et visée

DE_2026_110 – Election des représentants de la communauté de communes au sein du Comité de programmation LEADER signée et visée