Conseil communautaire du 19 mai 2026

Délibérations et annexes

 

DE_2026_111 – Ressources Humaines – Création de 2 emplois non permanents de gardiens de déchetterie pour accroissement temporaire saisonnier d activité visée

DE_2026_112 – RH – CST commun entre la Ccpm et le CIAS – Détermination nbre représentants titulaires personnel et représentativité femmes-hommes au 1.1.26 visée

DE_2026_113 – Ressources Humaines – Création d’une Formation Spécialisée commune en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail entre la CCPM et le CIAS visée

DE_2026_113 – RH – Création d’une F3SCT entre la CCPM et le CIAS visée

 

DE_2026_114 – FINANCES – Adoption du règlement budgétaire et financier visée

DE_2026_114 – Annexe 1 – FINANCES – Adoption du règlement budgétaire et financier visée

 

DE_2026_115 – Finances – Décision budgétaire modificative 1 – Budget Principal 2026 visée

DE_2026_116 – Finances – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget SPANC 2026 visée

 

DE_2026_117 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 1 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 2 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 3 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 4 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 5 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 6 – Finances – Créances éteintes visée

DE_2026_117 – annexe 7 – Finances – Créances éteintes visée

 

DE_2026_118 – Finances – Protocole d’accord transactionnel avec la société ORANGE visée

DE_2026_118 – Annexe 1 – Finances – Protocole d’accord transactionnel avec la société ORANGE visée

 

DE_2026_119 – Finances – Renouvellement du bail emphytéotique de la Gendarmerie de Nouvion visée

DE_2026_119 – anenxe 1 -Finances – Renouvellement du bail emphytéotique de la Gendarmerie de Nouvion visée

 

DE_2026_120 – Marchés Publics – Accord-cadre de fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels d’entretien visée

 

DE_2026_121 – Aménagement – EP cpltaire avis dde aut environnementale inst 4 aérogénérateurs Sté Eoliennes du Lin – Caumont et Gennes Ivergny visée

DE_2026_121 – Aménagement – EP complémentaire avis dde aut environnementale installation 4 aérogénérateurs Société Eoliennes du Lin – Caumont et Gennes Ivergny visée

 

DE_2026_122- Aménagement – EP complémentaire avis dde aut environnementale installation 8 aérogénérateurs Société Eoliennes solette – quoeux haut Mainil visée

 

DE_2026_123- Aménagement – EP complémentaire avis dde aut environnementale installation parc éolien Société Eoliennes Bambou – Estrées les Crécy visée

 

DE_2026_124 – Services à la population – Scolaire – périscolaire – Révision de la tarification de la restauration scolaire du collège à Crécy

DE_2026_124 – Annexe 1 – Services à la population – Scolaire – périscolaire – Révision de la tarification de la restauration scolaire du collège à Crécy

 

DE_2026_125 – Établissement Public Foncier des Hauts de France (EPF HDF) – Election des représentants de la CCPM visée

 

DE_2026_126 – Comité Local Pour L’Emploi (CLPE) – Election des représentants de la CCPM visée