Conseil communautaire du 30 juin 2026

Délibérations et annexes

 

DE_2026_127 – Urbanisme – Achat de foncier pour construction d’une cuisine centrale et constitution de réserve foncière visée

DE_2026_127 – annexe 1 – Urbanisme – Achat de foncier pour construction d’une cuisine centrale et constitution de réserve foncière visée

 

DE_2026_128 – Aménagement – Création et composition de la commission intercommunale d’accessibilité visée

 

DE_2026_129 – Economie – Conv ANCT étude structuration juridique activité aéronautique aérodrome – coût étude revue à la hausse

DE_2026_129 – annexe 1 – Economie – Conv ANCT étude structuration juridique activité aéronautique aérodrome – coût étude revue à la hausse

 

DE_2026_130 – Economie – Convention d’objectifs et de partenariat avec la CCI Littoral Hauts – France visée

DE_2026_130 – annexe 1 – Economie – Convention d’objectifs et de partenariat avec la CCI Littoral Hauts – France visée

 

DE_2026_131 – Consultation publique – avis sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la SCEA ÉLEVAGE BOCQUILLON – Forest-Montiers visée

DE_2026_132 – Schéma d’Aménagement et de la Gestion des Eaux (SAGE) de l’Authie – Désignation des représentants visée

DE_2026_133 – RH – Actualisation du tableau des effectifs visée

DE_2026_134 – Ressources Humaines – Demande d’agrément pour l’accueil de services civiques visée

 

DE_2026_135 – FINANCES – Constitution et proposition de la liste des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs visée

DE_2026_135 – Annexe 1 – FINANCES – Constitution et proposition de la liste des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs visée

 

DE_2026_136 – Finances – Rapport quinquennal évolution AC entre 2021 et 2025 et perspective élaboration pacte financier local visée

DE_2026_136 – annexe 1 – Finances – Rapport quinquennal évolution AC entre 2021 et 2025 et perspective élaboration pacte financier local visée

 

DE_2026_137 – Marchés Publics – Lancement de la consultation pour l’assurance dommage aux biens visée

 

DE_2026_138 – Archives – Conv CDG59 pour conservation des archives numériques dans un système archivage électronique visée

DE_2026_138 – Annexe 1 – Archives – Conv CDG59 pour conservation des archives numériques dans un système archivage électronique visée

DE_2026_138 – Annexe 2 – Archives – Conv CDG59 pour conservation des archives numériques dans un système archivage électronique visée

 

DE_2026_139 – Conv CD80 – accueil expérimental 2 classes école de Nouvion au collège Jacques Prévert de Nouvion durant les trav rénovation

DE_2026_139 – annexe 1 – Conv CD80 – accueil expérimental 2 classes école de Nouvion au collège Jacques Prévert de Nouvion durant les trav rénovation