Table des délibérations
Table récapitulative des délibérations
Délibérations et annexes
- DE _2024_001 – adoption rapport égalité homme femme obligation légale
- DE_2024_002 – actualisation du tableau des effectifs février 2024
- De_2024_003 – attribution de compensation provisoire obligation de notification
- DE_2024_004 – achat de foncier constitution de réserve foncière
- DE_2024_005 – approbation de la CTG avec la CAF
- DE_2024_006 – marché spanc pour couvrir les ex perimetres du nouvionnais et aillacois en l’attente d’un marché unifié à l’échelle de l’EPCI
- DE_2024_007 – approbation de la modification n°1 du PLU de Buigny Saint Maclou
- DE_2024_008 – institution du droit de préemption commercial par la commune du Crotoy avis de la CCPM suite à saisine
- DE_2024_009 – modification du règlement de voirie intégration de la participation sur les ouvrages d’art des communes
- DE_2024_010 – adoption du programme de travaux neufs et entretien de voirie communautaire année 2024
- DE_2024_011 – désignation du référent déontologue des élus locaux
- DE_2024_012 – bassin de nage DSIL et versement de la provision pour subvention d’équilibre
- Annexe DE_2024_001 – adoption rapport égalité homme femme obligatoire légale
- Annexe DE_2024_003 – attribution de compensation provisoire – obligation de notification
- Annexe DE_2024_004 – achat de foncier constitution de réserve foncière
- Annexe DE_2024_005 – approbation de la CTG avec la CAF
- Annexe DE_2024_007 – approbation de la modification n°1 de Buigny Saint Maclou
- Annexe DE_2024_008 – institution du droit de préemption commercial par la commune du Crotoy avis de la CCPM suite à saisine
- Annexe DE_2024_009 – modification du règlement de voirie intégration de la participation sur les ouvrages d’art des communes
- Annexe DE_2024_012 – bassin de nage DSIL et versement de la provision pour subvention d’équilibre
- Annexe 1 DE_2024_010 – adoption du programme de travaux neufs et entretien de voirie communautaire année 2024
- Annexe 2 DE_2024_010 – adoption du programme de travaux neufs et entretien de voirie communautaire année 2024
- Annexe 3 DE_2024_010 – adoption du programme de travaux neufs et entretien de voirie communautaire année 2024
