Conseil communautaire du 25 septembre 2025

Délibérations et annexes

 

DE_2025_081 – FINANCES – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget principal 2025 visée

DE_2025_082 – FINANCES – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget MARPA 2025 visée

DE_2025_083 – Finances – Garantie d’emprunt pour la réalisation d’une nouvelle caserne de gendarmerie sur le territoire de Rue visée

DE_2025_084 – Finances – Avenant convention relative création bassin de nage avec SMBSGLP relatif aux surcoûts et au reversement de la subvention DSIL visée

DE_2025_085 – Finances – Critères et proportion de répartition des charges de gestion du bassin de nage visée

DE_2025_086 – Finances – Refacturation factures électricité à otipmbs et répartition des dép de fonct liée au partage des locaux de Crécy visée

DE_2025_087 – Finances – Fixation du montant des bases mim CFE visée

DE_2025_088 – Finances – Versement d’un fonds de concours aux communes membres visée

DE_2025_089 – Finances – Avenant au règlement d’attribution des subventions aux associations visée

DE_2025_090 – Finances – Demande d’exonérations Taxe Enlèvement Ordures Ménagères 2026 visée

DE_2025_091 – Finances – Approbation du Plan Pluriannuel d’Investissement visée

DE_2025_092 – Finances – Non-restitution des retenues de garantie pour prescription quadriennale visée

DE_2025_093 – Finances – CFE – exo médecins auxiliaires médicaux et vétérinaires visée

DE_2025_094 – RH – Actualisation du tableau des effectifs visée

DE_2025_095 – RH – Création ATA poste agent de déchetterie visée

DE_2025_096 – RH – Création ATA agent technique informatique visée

DE_2025_097 – RH – Création ATA assistant accueil petite enfance visée

DE_2025_098 – RH – Recours au contrat d’apprentissage visée

DE_2025_099 – ENFANCE JEUNESSE – Approbation du règlement intérieur de l’animation du service scolaire-périscolaire et enfance-jeunesse

DE_2025_100 – ENFANCE JEUNESSE – Annulation et remplacement de la délibération 2018_059 relative aux engagements à la formation BAFA

DE_2025_101 – ENFANCE JEUNESSE – Demande de remboursement de frais médicaux aux familles

DE_2025_102 – ENFANCE JEUNESSE – Remboursement des frais de formation au permis B96 du directeur des séjours ACM

DE_2025_103 – URBANISME – Acquisition à l’euro symbolique dune parcelle communale pour l’extension de l’établissement scolaire de Nouvion

DE_2025_104 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC du Territoire Nord Picardie

DE_2025_105 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Avre Luce Noye

DE_2025_106 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC Nievre Somme

DE_2025_107 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 1er semestre 2025

DE_2025_108 – ECONOMIE – Convention d’objectifs et de partenariat avec la CCI Littoral Hauts – France

DE_2025_109 – ECONOMIE – Convention entre la CCPM et la commune de Buigny Saint Maclou de mise à disposition et dentretien des réserves incendie zone dactivités de laérodrome

DE_2025_110 – ECONOMIE – Demande de subvention poste de chargée de mission petites villes de Demain

DE_2025_111 – ECONOMIE – Avis sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société SACAMAT FRANCE pour son site d’activité de Rue, ZI foraine de Lannoy

DE_2025_112 – GEMAPI – Convention avec ASAM Modification convention et actualisation des annexes financières pour 2024 visée

DE_2025_113 – ENVIRONNEMENT – Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

 

Annexe 1 – DE_2025_081 – FINANCES – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget principal 2025 visée

Annexe 1 – DE_2025_082 – FINANCES – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget MARPA 2025 visée

Annexe 1 – DE_2025_084 – Finances – Avenant convention relative création bassin de nage avec SMBSGLP relatif aux surcoûts et au reversement de la subvention DSIL visée

Annexe 1 – DE_2025_085 – Finances – Critères et proportion de répartition des charges de gestion du bassin de nage visée

Annexe 1 – DE_2025_089 – Finances – Avenant au règlement d’attribution des subventions aux associations visée

Annexe 1 – DE_2025_091 – Finances – Approbation du Plan Pluriannuel d’Investissement visée

Annexe 1 – DE_2025_092 – Finances – Non-restitution des retenues de garantie pour prescription quadriennale

Annexe 1 – DE_2025_094 – RH – Actualisation du tableau des effectifs visée

Annexe 1 – DE_2025_099 – ENFANCE JEUNESSE – Approbation du règlement intérieur de l’animation du service scolaire-périscolaire et enfance-jeunesse

Annexe 1 – DE_2025_100 – ENFANCE JEUNESSE – Annulation et remplacement de la délibération 2018_059 relative aux engagements à la formation BAFA

Annexe 1 – DE_2025_101 – ENFANCE JEUNESSE – Demande de remboursement de frais médicaux aux familles

Annexe 1 – DE_2025_102 – ENFANCE JEUNESSE – Remboursement des frais de formation au permis B96 du directeur des séjours ACM

Annexe 1 – DE_2025_104 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC du Territoire Nord Picardie

Annexe 1 – DE_2025_105 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Avre Luce Noye

Annexe 1 – DE_2025_107 – ECONOMIE – Attribution des aides économiques 1er semestre 2025

Annexe 1 – DE_2025_108 – ECONOMIE – Convention d’objectifs et de partenariat avec la CCI Littoral Hauts – France

Annexe 1 – DE_2025_111 – ECONOMIE – Avis sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société SACAMAT FRANCE pour son site d’activité de Rue, ZI foraine de Lannoy

Annexe 1 – DE_2025_113 – ENVIRONNEMENT – Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin collectés dans le cadre du service public de gestion

Annexe 1 – DE_2025-106 – Voirie – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC Nievre Somme

Annexe 1 -DE_2025_088 – Finances – Versement d’un fonds de concours aux communes membres visée

Annexe 1 -DE_2025_112 – GEMAPI – Convention avec ASAM – convention

Annexe 2 – DE_2025_104 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC du Territoire Nord Picardie

Annexe 2 – DE_2025_105 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Avre Luce Noye

Annexe 2 – DE_2025_111 – ECONOMIE – Avis sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société SACAMAT FRANCE pour son site d’activité de Rue, ZI foraine de Lannoy

Annexe 2 – DE_2025-106 – Voirie – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC Nievre Somme

Annexe 2 -DE_2025_112 – GEMAPI – Convention avec ASAM – tarifs 2024

Annexe 3 – DE_2025_104 – VOIRIE – Transmission du projet de plan de mobilité simplifié et du schéma directeur cyclable de la CC du Territoire Nord Picardie

Annexe 3 – DE_2025_111 – ECONOMIE – Avis sur la demande d’enregistrement ICPE présentée par la société SACAMAT FRANCE pour son site d’activité de Rue, ZI foraine de Lannoy