Publié le 26 octobre 2023
Table des délibérations
Délibérations et annexes
- DE_2023_117 charte d’engagement des acteurs locaux de picardie maritime visée
- DE_2023_116 don aux associations loi AGEC mobilier scolaire visée
- DE_2023_115 avenant au RI périsco et extra sco alsh oct 23 visée
- DE_2023_114 actualisation tableau des effectifs rentrée scolaire visée
- DE_2023_113 création de postes recours PEC visée
- DE_2023_112 modif PLU n°1 Plu Fort Mahon visée
- DE_2023_111 aides aux entreprises 2nd semestre 23 attribution visée
- DE_2023_110 pb marché PAV 2 lots coved visée
- DE_2023_109 adhésion gpt commande somme numérique com fixe tél copieurs internet marché 23 visé
- DE_2023_108 tarif fablab et médiation numérique actu oct 23 visée
- DE_2023_107 étude biochets demande de subv ademe et fond verts visée
- DE_2023_106 cautions à conserver suite défaillances entreprises visée
- DE_2023_105 avenant 2 à la convention pour la gendarmerie d’ailly le haut clocher _ augmentation loyer 21 visée
- DE_2023_104. passage à la M57 adoption du RBF et ses 6 annexes visée
- DE_2023_103 transfert véhicule de portage de repas cias visée
- DE_2023_102 exonération TEOM 2024 visée
- DE_2023_101 Fonds de concours aux communes 2nd semestre 23 visée
- DE_2023_100 DM2 BP annexe crèche 2023 visée
- DE_2023_099 DM3 BP 2023 CCPM visée
- Annexe 2 – DE_2023_109 adhésion gpt commande somme numérique com fixe tél copieurs internet marché 23 – Convention constitutive Somme Numérique visée
- annexe 1 – DE_2023_117 charte d’engagement des acteurs locaux de picardie maritime – charte visée
- annexe 1 – DE_2023_116 don aux associations loi AGEC mobilier scolaire – listing mobilier scolaire visé
- Annexe 1 – DE_2023_115 avenant au RI périsco et extra sco alsh oct 23 – Règlement visé
- Annexe 1 – DE_2023_113 création de postes recours PEC – Fiches de postes pEC visées
- Annexe 1 DE_2023_111 aides aux entreprises 2nd semestre 23 attribution – tab détaillé des aides visé
- Annexe 1 – DE_2023_109 adhésion gpt commande somme numérique com fixe tél copieurs internet marché 23 – Détail des nouveaux lots visé
- Annexe 1 – DE_2023_104. passage à la M57 adoption du RBF et ses 6 annexes RBF visé
