Conseil communautaire du 03 octobre 2024

Délibérations et annexes

DE_2024_075 – Finances – Titre de recette – Mairie de Canchy – Fuite d’eau

DE_2024_076 – Finances – Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères Année 2025

DE_2024_077 – Finances – Rétrocession de l’école Violette Szabo à la commune de Noyelles-sur-Mer

DE_2024_078 – Finances – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget crèches 2024

DE_2024_079 – Finances – Décision budgétaire modificative n°2 Budget Principal 2024

DE_2024_080 – Finances – Versement de subventions d’équilibre complémentaires du budget principal au budget annexe Crèches et CIAS

DE_2024_081 – Finances – Versement d’un fonds de concours aux communes membres

DE_2024_082 – Finances – Admissions en non valeur et créances éteintes – Budget principal 2024

DE_2024_083 – Service Public d’assainissement non Collectif – Facturation des prestations aux usagers – Fixation des tarifs

DE_2024_084 – Finances – Admission en non-valeur Budget SPANC 2024

DE_2024_085 – Environnement – Approbation du contrat d’enlèvement des huiles et des graisses alimentaires usagées d’origine identifiée avec la Société Dielix

DE_2024_086 – Urbanisme – Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques

DE_2024_087 – Gemapi – Zonage de l’Espace de Bon Fonctionnement (EBF) de l’Authie

DE_2024_088 – Marchés Publics – Extension des besoins du groupement de commandes avec le CIAS

DE_2024_089 – Marchés Publics – Lancement de la consultation pour la fourniture et la livraison de titres restaurants pour le personnel intercommunal de la CCPM et du CIAS

DE_2024_090- Marches Publics – Lancement du groupement de commandes voirie travaux neufs et travaux d’entretien

DE_2024_091 – Marchés publics – Approbation des demandes d’entrée et de sortie au groupement de commandes voirie

DE_2024_092 – Petite enfance – Actualisation du règlement de fonctionnement des multi-accueils communautaires

DE_2024_092B – Petite enfance – Actualisation du règlement de fonctionnement des multi-accueils communautaires

DE_2024_093 – Scolaire Restauration scolaire – Convention relative à laccueil des élèves du 1er degré du groupe scolaire Gabriel Deray à la restauration du Lycée du Marquenterre à Rue

DE_2024_094 – Ressources Humaines – Actualisation du tableau des effectifs

DE_2024_095 – Ressources Humaines – Recrutement de deux contrats apprentissage au sein du service scolaire

DE_2024_096 – Tourisme – Contrat de destination touristique Baie de Somme Picardie Maritime

DE_2024_097 – Urbanisme – Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) du Crotoy – Bilan de la concertation et arrêt du projet

DE_2024_098 – Habitat Attribution daides individuelles dans le cadre du programme Habiter Mieux

DE_2024_098B – Habitat Attribution daides individuelles dans le cadre du programme Habiter Mieux

DE_2024_099 – Voirie – Travaux des ouvrages d’art coût estimatif de l’opération demandes de subvention et plan de financement prévisionnel

DE_2024_100 – Développement économique – Avenant à la convention dobjectifs et de partenariat avec la CCI Littoral Hauts – France

DE_2024_101 – Economie Adhésion à la charte du réseau Investir en Hauts de France 2024 – 2028

DE_2024_102 – Développement économique – Rectificatif Attribution des aides économiques – Investissements financés par crédit bail

 

Annexe DE_2024_075 – Facture 23-100df detection

Annexe DE_2024_075 – JULES FA N°66

Annexe DE_2024_075 – VEOLIA EAU MAIRIE ECOLE FA FEVRIER 2024

Annexe DE_2024_081 – Finances – Convention Fonds de concours Dominois

Annexe DE_2024_081 – Finances – Convention Fonds de concours Gueschart

Annexe DE_2024_081 – Finances – Convention Fonds de concours Oneux

Annexe DE_2024_081 – Finances – Convention Fonds de concours Pont-Rémy

Annexe DE_2024_082 – Finances – Admissions en non valeur

Annexe DE_2024_082 – Finances – créances éteintes

Annexe DE_2024_084 – Finances – Admissions en non valeur SPANC

Annexe DE_2024_084 – Finances – créances éteintes SPANC

Annexe DE_2024_085 – Approbation du contrat d’enlèvement des huiles et des graisses alimentaires usagées d’origine identifiée avec la Société Dielix

Annexe DE_2024_086 – Urbanisme – Approbation des zones d’activités économiques

Annexe DE_2024_087 – Plan EBF par commune

Annexe DE_2024_087 – Plan EBF

Annexe DE_2024_088 – Marchés Publics – convention

Annexe DE_2024_090 – convention constitutive d’un groupement de commandes travaux voirie

Annexe DE_2024_091 – avenant 3 – entrées sorties gpmt commandes voirie

Annexe DE_2024_092 – règlement multi accueil

Annexe DE_2024_092B – règlement multi accueil

Annexe DE_2024_093 – Convention élèves 1er degré

Annexe DE_2024_094 – Tableau des effectifs

Annexe DE_2024_096 – Contrat de destination touristique Baie de Somme Picardie Maritime

Annexe DE_2024_097 – Arrêt projet PLU

Annexe DE_2024_100 – Avenant à la convention CCPM

Annexe DE_2024_100 – Fiches actions avenant cci

Annexe DE_2024_101 – Charte Réseau Investir HdF 2024 2028

Annexe DE_2024_102 – Développement économique – Attribution des aides économiques

Annexe DE_2024_075 – 23DBAT1541 DF DETECTION ECOLE CANCHY

Annexe DE_2024_075 – Accord mairie de Canchy